e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ
Présentation de la marque e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ
Déposée le 12 novembre 2013 par la société Anne CURUTCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ est expirée depuis le 12 novembre 2023.
Anne CURUTCHET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09