Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ
Anne CURUTCHET

Numéro de dépôt :
4046327
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2023
e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ de Anne CURUTCHET

Présentation de la marque e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ

Déposée le 12 novembre 2013 par la société Anne CURUTCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société Anne CURUTCHET domicilié(e) 6 bd Peschaire Alizon - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 316 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne CURUTCHET domicilié(e) 6 bd Peschaire Alizon - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France.

La marque e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e sens Huiles essentielles biologiques de HAUTE QUALITÉ est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Anne CURUTCHET a également déposé les autres marques suivantes : KOCLITO


Anne CURUTCHET - 6 bd Peschaire Alizon - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France - SIREN 438316481


Anne CURUTCHET - 6 bd Peschaire Alizon - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.